Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artemis
M. Abdelkader BADA

Numéro de dépôt :
3917453
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
Artemis de Abdelkader BADA

Présentation de la marque Artemis

Déposée le 2 mai 2012 par monsieur Abdelkader BADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Artemis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Abdelkader BADA domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdelkader BADA domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

La marque Artemis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artemis est expirée depuis le 2 mai 2022.

Abdelkader BADA a également déposé les autres marques suivantes : Le Mont-Saint-Michel , LE GONE , LE MACHON LYONNAIS , Le Montpelliérain , Le Toulousain , LE MACHON , lugdunum , Laguiole Original , LERIDAN , Le gone


M. Abdelkader BADA - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


M. Abdelkader BADA - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.